Mentions légales

Représentant légal : Par amour du vin

Raison sociale : PARAMOURDUVIN EURL Adresse : 292 RUE DE L'ETRIVAZ 74370 ANNECY PRINGY Forme juridique : EURL Capital social : 3000 euros N° SIRET : 75192873000025 TVA Intracom : FR83751928730 RCS : B751928730 Annecy

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Adresse : 292 RUE DE L'ETRIVAZ 74370 ANNECY PRINGY Email : contact@paramourduvin.com Téléphone : 0695508238

Le site Internet est développé et hébergé par :

BOONDOOA Créations
1 Avenue du Pré-Félin
74940 ANNECY LE VIEUX

Taxe sur la valeur ajoutée

Paramourduvin est assujettie à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Son numéro individuel d’identification intracommunautaire est le suivant : FR 36 751928730.

Informations sur le site

Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que le présent site www.paramourduvin.com (ci-après « le Site ») est la propriété exclusive de la société PARAMOURDUVIN EURL : au capital de 3000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Annecy sous le numéro 751 928 730, dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR83751928730 et dont le siège social se situe 292 rue de l’Etrivaz, 74730 Annecy Pringy (ci-après « la société PAR AMOUR DU VIN»).

Directeur de la Publication : PAKAP

Le Site est hébergé par la société BOONDOOA

La société PAR AMOUR DU VIN a souscrit une assurance « responsabilité civile » auprès de la société AXA.

Consommation responsable

Notre vocation est de faire en sorte que le vin que vous dégustez respectent le terroir, des méthodes traditionnelles en culture raisonnée, bio ou biodynamie. Nous prônons une consommation responsable. L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Sachez donc le consommer et l'apprécier avec modération

Toute personne commandant sur www.paramourduvin.com s'engage à avoir 18 ans révolus à la date de la commande. La vente d'alcool à des mineurs de moins de 18 ans est interdite en vertu de l'ordonnance n°59-107 du 7 janvier 1959 et de la loi n°74-631 du 5 juillet 1974.

Informations personnelles et droit d’accès

Paramourduvin a effectué une déclaration préalable auprès de la CNIL enregistrée sous le numéro 1568580.

Vous avez un droit permanent d'accès et de rectification sur toutes les données vous concernant, conformément aux textes européens et aux lois nationales en vigueur (article 34 de la loi du 6 janvier 1978). Vous pouvez à n'importe quel moment faire une demande auprès de la société paramourduvin, afin de savoir quelles sont les informations dont celle-ci dispose sur vous. L’utilisateur a un droit d’accès et de rectification des données nominatives collectées le concernant. Il suffit d’envoyer un courrier électronique à l’adresse suivante : contact@paramourduvin.com.

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Droits d’auteur, marques et propriété intellectuelle

L'ensemble du site paramourduvin.com relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Le Site et les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de la société paramourduvin. La totalité des éléments du site, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété exclusive de la sarl paramourduvin. A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales sont interdites. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévu par le Code de la Propriété Intellectuelle. Il en va de même de la base de données contenue sur le Site. La création de liens hypertextes vers le site web de la sarl paramourduvin ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de la sarl paramourduvin. La eurl paramourduvin décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au site paramourduvin.com.

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Droit applicable

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